Investissements d’écoconception pour améliorer la performance environnementale

Les projets d’investissement issus d’une démarche de réduction des impacts d’un produit ou d’un service, via une approche multicritère en cycle de vie, portés par l’offreur du produit ou service peuvent être accompagnés par l’ADEME.

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L’ADEME soutient :

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- Les investissements dans une technologie éprouvée pour la production ou la commercialisation d’un produit, procédé ou service écoconçu. Ces investissements pourront permettre de viser, selon les secteurs, l’obtention d’écolabels reconnus par l’ADEME : Écolabel européen pour les produits des secteurs concernés, AB (agriculture biologique) pour le secteur alimentaire.

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- Les investissements et travaux (réalisation et test de prototypes, préproduction…) sur une solution innovante visant la production ou la commercialisation d’un produit ou service écoconçu. Ces projets peuvent relever, selon le niveau d’innovation, du développement expérimental ou de l’innovation de procédé.

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- Les projets comportant une innovation de rupture, qui permettra au fabricant de développer une offre globale produit/service écoconçue pour une mode durable, créatrice de valeur non plus sur la multiplication et le volume des ventes, mais sur la fidélisation des clients, par les performances d’usage du produit et la réduction de ses impacts environnementaux sur l’ensemble du cycle de vie.

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Selon la nature des projets et la taille de l’entreprise, les aides aux investissements peuvent atteindre 15 % à 60 %.

Les projets doivent être issus d’une démarche de réduction des impacts d’un produit ou d’un service, via une approche multicritère en cycle de vie. Ils doivent être portés par l’offreur du produit ou service.

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Quel que soit le secteur visé, les projets doivent répondre a minima à l’une des conditions suivantes :

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o Réalisation préalable d’un diagnostic d’écoconception identifiant les travaux et investissements nécessaires

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o Réalisation de l’investissement dans le cadre de la mise en oeuvre d’un projet d’écoconception ou d’économie de la fonctionnalité